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Réglementation relative aux cheminées en Suisse : à savoir

env. 4 minutes de lecture En coopération avec Stefan Arnaldi, Assurance immobilière Berne AIB
Un professionnel installe une cheminée et vérifie que l'installation d'un appareil de chauffage a été réalisée dans les règles de l'art.

Les cheminées créent une atmosphère cosy dans nos maisons, réchauffent le corps et l’âme, tout en aidant à économiser de l’énergie. Pour leur mise en place, différentes prescriptions structurelles et légales doivent toutefois être respectées. Il est recommandé de faire appel à un expert.

Expert dans cet article

Stefan Arnaldi

Stefan Arnaldi
Assurance immobilière Berne AIB

Stefan Arnaldi a fait des études d'ingénieur en technique du bâtiment à Horw. Dans le cadre de son activité de chef de projet dans les domaines spécialisés du chauffage et de la ventilation, il a régulièrement été exposé à la problématique de la protection incendie, ce qui l'a conduit en 2015 à rejoindre l'Assurance immobilière Berne AIB  en tant qu'expert en protection incendie. Aujourd'hui, il est chef d'équipe au sein du service de protection incendie et s'engage pour une protection incendie durable et proportionnée.

En un coup d'œil

  • L’installation d’une cheminée nécessite une planification minutieuse, car vous devez respecter les distances minimales par rapport aux matériaux inflammables, la statique, l’emplacement, le support, le raccordement à la cheminée et l’alimentation en air conformément à la législation.
  • En règle générale, vous devez obtenir un permis de construire pour une cheminée, en particulier lorsque la sécurité incendie est en jeu. Vous devez déposer la demande, accompagnée de plans détaillés et de spécifications techniques, auprès de la commune compétente.
  • En ce qui concerne le raccordement de la cheminée, l’accent est mis sur les gaz de combustion et la protection de l’air. Le système d’évacuation des fumées doit être certifié, étanche et adapté à la classe de température correspondante ; les anciens systèmes ne répondent souvent plus aux exigences actuelles.
  • L’obligation de contrôle vous incombe en tant qu’utilisatrice ou utilisateur. En fonction de l’utilisation, il est recommandé de faire effectuer un nettoyage par une professionnelle ou un professionnel au moins une fois tous les un à deux ans ; dans le cas contraire, vous risquez une réduction des prestations de l’assurance bâtiment en cas de sinistre.

L’installation d’une cheminée nécessite une bonne planification

La construction ou l’installation d’une cheminée exige d’une part un grand savoir-faire artisanal, mais vous devez également respecter diverses réglementations pour éviter toute situation désagréable. Celles-ci concernent principalement

  • la distance minimale par rapport aux matériaux inflammables, ainsi qu’aux murs et au plafond
  • l’emplacement et la résistance au feu du support
  • la statique
  • la cheminée (système d’évacuation des fumées)
  • et l’alimentation en air
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Permis de construire pour la cheminée

En tant que copropriétaire, vous pouvez installer une cheminée, par exemple en faisant passer un conduit séparé par le toit, ce qui est particulièrement courant dans les appartements en attique. Il en va de même pour les logements en location, même si, dans ce cas, l’autorisation de la gérance pour l’installation d’une cheminée devrait rester l’exception.

Vous devez toujours obtenir un permis de construire lorsque une modification à l’intérieur d’un bâtiment a une incidence sur la sécurité incendie, ce qui est le cas lors de l’installation de foyers supplémentaires tels que des cheminées ou des poêles en faïence et à accumulation. Vous devez demander le permis de construire auprès de la commune compétente, qui examine le projet et, en cas de doute, impose des conditions supplémentaires.

Une demande complète comprend généralement un plan détaillé indiquant la structure de la cheminée. Elle doit également inclure des informations sur la construction, le produit, ses dimensions et la distance par rapport aux matériaux inflammables, ainsi que sur le raccordement à la cheminée et le conduit d’arrivée d’air.

Les gaz de combustion au cœur de la construction d’une cheminée

Le raccordement à la cheminée revêt une importance cruciale. En effet, la cheminée certifiée et homologuée pour ce type de chauffage doit évacuer les gaz de combustion générés lors de la combustion par le toit. Les installateurs et les installatrices peuvent installer ce système d’évacuation des fumées soit à l’extérieur, soit à l’intérieur du bâtiment. Il existe également différentes prescriptions à ce sujet (par exemple, l’ordonnance sur la protection de l’air).

Les anciens systèmes peuvent ne plus répondre aux exigences actuelles. Si vous utilisez déjà une cheminée et que vous souhaitez y raccorder d’autres foyers, vous devez vérifier qu’il n’y a pas de risque de court-circuit. Vous devez également vérifier si la cheminée a été conçue pour la classe de température et les conditions de pression prévues, et si elle est toujours étanche. S’il n’y a pas encore de cheminée, vous devez en construire une.

Obligation de contrôle des cheminées

L’obligation de contrôle d’une installation de chauffage installée incombe à l’utilisatrice ou à l’utilisateur lui-même. La fréquence des contrôles dépend de l’utilisation de la cheminée. Il est recommandé de procéder à un nettoyage au moins tous les 1 à 2 ans. Un professionnel doit effectuer celui-ci.

N’oubliez pas que la GVB, tout comme d’autres assurances immobilières, peut réduire ses prestations si un incendie survient en raison d’une installation non conforme ou d’un foyer non nettoyé. C’est pourquoi il est recommandé dans tous les cas de faire installer les cheminées, utilisées comme source de chaleur d’appoint, par des professionnelles et des professionnels, et de les faire entretenir et nettoyer régulièrement. Ces dernières et derniers peuvent vous conseiller sur tous les aspects et se chargent également de l’installation conformément à la réglementation.

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