Feuilles tombées du voisin : qui doit les ramasser ?

Les feuilles des arbres du voisin en automne : qu'est-ce qui est considéré comme normal et que devez-vous accepter?

La chute des feuilles et des aiguilles est aussi normale en automne que la brume matinale. En règle générale, on ne la considère ni comme excessive ni comme nuisible. C’est pourquoi la jurisprudence ne part pas du principe que les feuilles tombées des arbres du voisin portent gravement atteinte à d’autres propriétés. Dans les quartiers de maisons individuelles dotés de grands jardins et de nombreux arbres, les habitants considèrent la chute des feuilles en automne comme une chose normale. Cela signifie que vous devez tolérer la présence des feuilles de votre voisin sur votre propriété – et les ramasser vous-même.

Qui est responsable des feuilles tombées de l'arbre de votre voisin ?

Les feuilles tombent là où le vent les emporte. C’est pourquoi les tribunaux considèrent la chute des feuilles comme un phénomène naturel normal. Ils statuent donc généralement en faveur des propriétaires d’arbres et contre les voisines et voisins gênés par les feuilles. Le Tribunal fédéral a lui aussi déjà dû trancher de tels litiges. Par exemple, lorsqu’un propriétaire a porté plainte au motif que son accès était glissant en automne à cause des feuilles humides de son voisin et qu’il était donc dangereux de s’y rendre en voiture ou à pied. Les juges ont rejeté la plainte.

Lorsque les gouttières et les caniveaux se bouchent régulièrement

Vous n’avez de chances d’obtenir gain de cause que si la chute de feuilles est excessive et inhabituelle pour la région et si, par exemple, les feuilles bouchent régulièrement les gouttières ou les tuyaux d’évacuation des eaux de votre maison. Dans ce cas, vous pouvez exiger de vos voisines et voisins qu’ils enlèvent les feuilles ou qu’ils prennent en charge les frais correspondants. Mais mieux vaut ne pas en arriver là et en discuter avec eux directement.

Une solution à l’amiable est toujours préférable à une décision de justice et pèse moins lourdement sur les relations de voisinage. Vous pourriez peut-être ratisser les feuilles avec vos voisines et vos voisins, puis les inviter à prendre un café et une part de gâteau.